Mes Chèrs Amis,

Tous d'abord, je vous présente mes meilleurs voeux pour l'année 2008.
Que tout vous réussite !

Je voudrais vous faire part de ce que j'appelle "PRATIQUE ILLEGALE".
Comme vous le saviez, UPC (ou encore CHELLO) a été rachetée par TELENET.
Lors du changement, j'ai biensûr reçu les courriers indiquant que le transfert devrait être transparent pour les clients UPC.

Sur la première facture que j'ai reçue pour 12/2007, la volumétrie de la consommation est de 30Go. Cela fait 10Go en moins par rapport au contrat que j'ai signé avec UPC.

Est - ce légal?

Non, ce n'est pas légal, tout du moins, si lors du rachat par telenet, il ne t'a pas été proposé de rompre le contrat sans pénalité. Autrement, bien que tous l'indiquent dans leur contrat, il n'est pas permis de modifier unilatéralement une clause du contract. Si cela se fait, l'autre partie à le droit de rompre le contract sans devoir aucun dédomagement et sans délais.

gizmo> Sauf si le contrat prévoit une modification du contrat avec un préavis. En général les providers ont tous une clause leur permettant de modifier leurs conditions avec un préavis plus ou moins long.

Tu devrais ressortir ton contrat original, ou commencer à penser à le casser

Merci beaucoup pour vos réponses. Je vais vérifier les contrats. Zion aurait peut-être raison à propos des clauses mais cela pénalise le client. Je vous tiens au courant ...