Sujet: Création d'un blog non-professionnel / Obligations légales en Belgique
14/01/2017 @ 11:40:25: Maud: Création d'un blog non-professionnel / Obligations légales en Belgique
Bonjour,

Je souhaite créer un blog non-professionnel. Je ne vends rien et je ne vais pas gagner d'argent avec ce blog pour l'instant.
Je veux juste pouvoir poster des articles.
Je ne vais donc pas créer de société pour ceci.

Que dois-je impérativement indiquer dans les mentions légales ? La plupart des sites que j'ai consulté à ce sujet parle de mentions légales pour les entreprises.
Il s'agit d'un tout premier blog, je ne veux pas trop me compliquer la vie pour l'instant, je l'améliorerai au fur et à mesure.

Quelles sont les autres obligations à respecter pour un blog non-professionnel qui ne génère pas de bénéfice pour être conforme à la loi Belge?

Je vous remercie d'avance pour votre aide !
Maud
14/01/2017 @ 13:00:56: zion: Création d'un blog non-professionnel / Obligations légales en Belgique
Bonjour Maud,

D'un point de vue société, l'éditeur de tout site doit être identifiable (numéro d'entreprise, un numéro de téléphone et une email accessible de partout sur le site à n+1 clic). C'est rarement respecté, mais c'est le minimum de mémoire.

Pour un site privé, je ne vois pas d'obligation particulière, un email de contact (même anonyme) me semble pas mal comme minimum, mais je n'ai pas connaissance d'une obligation quelconque en privé.

Bon blog, bonne écriture! :smile:
20/01/2017 @ 12:49:04: MilesVorkosigan: Création d'un blog non-professionnel / Obligations légales en Belgique
Aucune obligations légales en dehors du respect des droits d'auteurs et autres lois anti-discriminatoires et de protection morale (apologie du nazisme, négationnisme, sexisme, pornographie, etc.)
21/01/2017 @ 10:14:50: Clandestino: Création d'un blog non-professionnel / Obligations légales en Belgique
..Et encore, pornographie, hein...

:neowen:
15/03/2018 @ 10:14:32: bruce: Création d'un blog non-professionnel / Obligations légales en Belgique
Bonjour,

Je souhaite créer un blog non-professionnel. Je ne vends rien et je ne vais pas gagner d'argent avec ce blog pour l'instant.
Je veux juste pouvoir poster des articles.
Je ne vais donc pas créer de société pour ceci.

Que dois-je impérativement indiquer dans les mentions légales ? La plupart des sites que j'ai consulté à ce sujet parle de mentions légales pour les entreprises.
Il s'agit d'un tout premier blog, GoMovies je ne veux pas trop me compliquer la vie pour l'instant, je l'améliorerai au fur et à mesure.

Quelles sont les autres obligations à respecter pour un blog non-professionnel qui ne génère pas de bénéfice pour être conforme à la loi Belge?

Je vous remercie d'avance pour votre aide !
Maud




l'éditeur de tout site doit être identifiable
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