Hello la foule,

Ces temps-ci avec plein d'idées et d eprojets en tête, vient le temps des questions légales et pratiques...
Le produit est, disons, mis au point, fabricable et sans doute vendable, mais que faut-il faire et qu'est ce que ça apporte ?
Déposer un brevet, déposer l'idée (i-dépôt), déposer le nom, la marque ?
Je suis un peu perdu dans le domaine...

Vous avez fait quoi vous ? (pour Kelare etc ?)

Merchi bien

Je crois que tu n'en dis pas assez pour qu'on puisse te répondre (ces inventeurs, tous parano... )
Disons que si tu n'as pas l'intention (ou les reins assez solides) de monter une société et te lancer toi-même dans la fabrication (si fabrication il y a) et l'exploitation de ton produit, il ne sert à rien de déposer la marque ou le nom, tu devras quand même refiler l'idée à qqu'un d'autre qui s'en chargera.
Si ton idée est vraiment originale et si tu as peur qu'on te la pique dès que tu en parleras sans que tu puisse rien en retirer, c'est l'idée qu'il faut déposer. Sous quelle forme, ça, ça dépend de l'idée et de ce que tu en attends.
D'après ce que je vois, le i-depot est juste un moyen de preuve de la paternité de l'idée. Ça peut être pratique et rassurant pour aller "vendre" ton idée à un industriel.
Avec le brevet, tu restes vraiment propriétaire de ton idée et ça te permet par ex. de toucher des royalties sur chaque produit qui l'utilise. Si tu es convaincu qu'on va s'arracher ton idée, c'est évidement la solution pour toucher le jackpot.
Le problème avec les brevets, c'est que ça ne te protège que dans une zone géographique déterminée (national, européen, etc.) et plus tu veux étendre la couverture, plus les démarches sont lourdes et coûteuses (j'ai traduit pas mal de documents sur l'embrouillamini du brevet communautaire qu'on cherche vainement à instaurer depuis des années, c'est pas triste... ) sans parler des litiges...

didix> On ne dépose pas de brevet pour du logiciel, donc je ne peux te répondre. Au mieux j'ai déposé quelques marques, c'est 250€/marque et c'est valable 10 ans seulement.

Mais si tu veux vraiment déposer un brevet européen, prépare toi à aligner des chiffres avec 4 voir 5 zéros derrière

C'est justement l'info que j'étais allé chercher:
http://documents.epo.org/projects/babylon/eponet.nsf/0/B0049156F76975CEC125747A0- 05C3140/$File/schedule_fees_20080701.pdf
J'ose même pas faire l'addition

Rien que pour les marques, c'est terrible au niveau européen

Donc si tu as une invention terriblissime, sans passer par un financement externe bonne chance

C'est du mobilier on va dire...
On pourra toujours copier et c'est pas l'invention de-la-mort-qui-tue non plus.
Donc ce serait plutot le nom/la marque que je devrais déposer (plutot pour éviter un procès si quelqu'un le dépose alors que je l'utilise déjà).
Ou l'antériorité avérée (i-depot) permet d'éviter ça ? Je ne pense pas.

Théodore: et j'imagine qu'il faut être indépendant/avoir une entreprise pour déposer une marque/un nom ?
Une asbl ou une association de fait peut aussi le faire ?

La marque va te couvrir pour l'utilisation de la marque, pas du produit on s'entend, au niveau belge. Le truc drôle avec la marque c'est que tu peux déposer Belgacom si tu veux, la seule chose que eux vérifient c'est que la marque n'est pas déposée. Si elle ne l'est pas, ils te la donnent.

Mais si une société utilise le nom ailleurs en Europe ou même en Belgique sans l'avoir déposé, ça ils s'en foutent totalement, ils te donnent la marque, et elle est publiée aux membres qui paient et qui ont 3 mois pour te faire un procès... ou t'accorder la marque

Après ça t'es le roi ... ... ... de ta marque

Pas évident comme ça, mais ils se dégagent le plus possible des responsabilités en gros.

Et si j'utilise une marque sans l'avoir déposée, puis qu'une boite la dépose, il y a quand même des chances que je gagne (en prouvant l'antériorité) ?
Ou c'est au plus gros portefeuille avec les meilleurs avocats que ça se décide ? C'est principalement ça qui m'emmerderait en fait: avoir des ennuis pour l'utilisation d'un nom sans l'avoir déposé.

Non tu perds, y a pas d'antériorité, y a dépôt de marque ou pas, c'est tout

Mais pour simplifier le tout, si tu utilises une marque composée de mot du dico (anglais/francais/flamand), la marque ne pourra être déposée, parce qu'on ne dépose pas le dictionnaire

Donc pas question de déposer un "enlargemypenis", tu peux librement utiliser cette "marque"

http://www.boip.int/fr/homepage.php

Je te conseille de lire leurs FAQs, c'est très bien détaillé, j'avais pas mal appris à l'époque (et déjà trop oublié )