Supprimer un message
Raison de suppression du message (envoyée à l'utilisateur)

Voulez vous réellement supprimer ce message?  


didix
C'est du mobilier on va dire...
On pourra toujours copier et c'est pas l'invention de-la-mort-qui-tue non plus.
Donc ce serait plutot le nom/la marque que je devrais déposer (plutot pour éviter un procès si quelqu'un le dépose alors que je l'utilise déjà).
Ou l'antériorité avérée (i-depot) permet d'éviter ça ? Je ne pense pas.

Théodore: et j'imagine qu'il faut être indépendant/avoir une entreprise pour déposer une marque/un nom ?
Une asbl ou une association de fait peut aussi le faire ?
Informaticien.be - © 2002-2024 AkretioSPRL  - Generated via Kelare
The Akretio Network: Akretio - Freedelity - KelCommerce - Votre publicité sur informaticien.be ?